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C.G.V

Superboucher.com est un site édité par la société BOUCHERIE MODERNE.

Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par la société :

S.A.R.L Boucherie Moderne

14 rue du bois guillaume

91000 Evry – Courcouronnes

Boucher : Andy

Superboucher.com est un site édité par la société Boucherie Moderne

Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par la société :

BOUCHERIE MODERNE

14 rue du bois guillaume

91000 Evry-Courcouronnes

France

Téléphone : 07 67 26 75 95

e-mail : info@superboucher.com

immatriculée en France au RCS d’Evry-Courcouronnes 

sous le n° de SIRET : 853 042 877 00011

Toute commande implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.

Ces conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les parties conviennent que le contrat formé par les présentes conditions de vente est soumis au droit français.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception et acceptation du paiement.

BOUCHERIE MODERNE ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée.

BOUCHERIE MODERNE  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les prix sont présentés TVA française incluse.

Acceptation de l’offre

L’acceptation définitive est la saisie du n° de carte bancaire pour le paiement par carte, ou la réception du chèque, ou la réception du virement sur notre compte bancaire ou compte PayPal.

Produits et disponibilités

Les produits de notre offre sont conformes à la réglementation et aux normes en vigueur en France et/ou dans l’Union Européenne à la date de leur livraison.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif permettant au client de connaître les caractéristiques essentielles du produit. Les photos et illustrations n’ont toutefois qu’une valeur indicative et sont des suggestions de présentation. De même, pour les produits à la découpe, leur poids est susceptible de varier selon la découpe dans une fourchette de +/- 5 % par rapport au poids indiqué sur le descriptif du produit (exceptionnellement +/- 15 %).

En conséquence, notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée en cas d’erreurs, imprécisions ou omissions relatives aux informations de notre offre mises en ligne sur ce site.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis notre offre. En conséquence, les produits de notre offre sont disponibles tant qu’ils figurent sur le site et dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité ou non d’un produit ainsi que le délai de livraison est indiquée au client lors de la confirmation de commande et lui est confirmée par email dans les 48 heures. En cas d’indisponibilité confirmée dans l’accusé de réception de commande, le client pourra alors demander, dans les 72 heures, soit l’annulation de son bon de commande contre remboursement, soit la substitution avec un autre produit disponible sur le site.

Processus de commande

– Vous désignez les produits à acheter en cliquant sur le bouton Ajouter au panier associé à chaque produit et après avoir spécifié la quantité

– Après chaque insertion dans le panier ou en cliquant directement sur l’icône Mon panier, les produits en cours d’achat vous sont présentés. Vous pouvez alors valider l’ensemble de la commande en cliquant sur le bouton Enregistrer votre commande du panier

– Lors de votre première commande, vous devez ouvrir un compte client consistant à enregistrer vos coordonnées personnelles

– Vous choisissez le mode de paiement : carte bancaire, Paypal, chèque ou virement (voir Paiement 100% sécurisé)

– Si vous bénéficiez d’une offre spéciale, vous devez saisir le code qui vous aura été communiqué dans la zone prévue à cet effet. Sans mention particulière, les offres spéciales ne sont pas cumulables. Une seule offre spéciale peut être enregistrée par commande. Pour être pris en compte, les codes d’offres spéciales doivent impérativement être enregistrés au moment de l’enregistrement de la commande. Ils ne pourront être acceptés une fois la commande validée. Après enregistrement de la commande, une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail. Si vous ne recevez pas d’e-mail dans les minutes qui suivent votre commande, il vous est recommandé de prendre contact avec le service clients  à l’adresse info@superboucher.com , afin de vérifier qu’il n’y a pas eu de problème dans le processus de commande.

Paiement

Le paiement s’effectue soit en ligne par carte bancaire ou PayPal, soit par chèque ou par virement bancaire :

Paiement par carte bancaire :

Le paiement s’effectue en ligne. Les cartes CARTE BLEUE, VISA, MASTER CARD sont acceptées. Lorsque vous validez votre commande :

– Votre demande de paiement est routée en temps réel vers le gestionnaire de télépaiement Systempay de la Caisse d’Epargne,

– Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau cartes bancaires,

– Le gestionnaire de télépaiement retourne une réponse sur l’autorisation de paiement.

BOUCHERIE MODERNE se réserve le droit de mettre une commande en attente et de demander un justificatif de domicile et d’identité avant l’expédition de la commande. Cette mesure vise à s’assurer que la personne débitée sera bien celle qui a passé la commande et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

BOUCHERIE MODERNE ne pourra être tenue pour responsable en cas d’interruption momentanée du service carte bancaire qui peut entrainer la non confirmation de la commande et par conséquent la non réservation des produits.

Paiement par PayPal :

Le paiement s’effectue en ligne via l’interface PayPal. Vous devez avoir un compte PayPal pour utiliser ce mode de paiement.

Paiement par chèque (offre limitée aux chèques de banques françaises uniquement) :

Le chèque, libellé à l’ordre de

BOUCHERIE MODERNE, doit comporter au dos le n° de la commande que vous trouverez dans l’e-mail de confirmation et doit nous parvenir dans les 4 jours ouvrés suivants la validation de la commande à l’adresse suivante :

BOUCHERIE MODERNE

Service Commandes

308 Allée du dragon 

91000 Evry-Courcouronnes

France

Passé ce délai,

BOUCHERIE MODERNE se réserve le droit d’annuler votre commande sans préavis.

Paiement par virement bancaire :

Les détails pour utiliser ce mode de paiement se trouvent dans la page Paiement 100% sécurisé.

Votre virement doit nous parvenir dans les 10 jours suivant votre commande. Passé ce délai,

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Expédition et livraison

Nos produits ne peuvent être livrés qu’en France métropolitaine, hors Corse. Le client s’engage à être disponible pour réceptionner les produits à l’adresse qu’il a indiqué dans sa commande. Dans le cas où les produits commandés n’ont pu être livrés du fait de l’absence du client ou du fait d’informations erronées ou imprécises sur l’horaire et le lieu de livraison, une nouvelle livraison aura lieu l’un des jours ouvrés suivants en coordination avec le transporteur. Dans l’hypothèse où un nouveau rendez-vous s’avère impossible dans les délais nécessaires au maintien de la fraicheur des produits, le règlement de la commande (frais de livraison compris) reste acquis à la société

BOUCHERIE MODERNE  à titre d’indemnité.

Malgré la réserve de propriété ci-dessous, les produits voyagent aux risques et périls du client.

Impact du mode de paiement sur la date de livraison :

Pour des contraintes de préparation des commandes de produits frais, la détermination de la date de livraison s’effectue à partir de la date de règlement de la commande :

– Pour un paiement immédiat (carte bancaire, Paypal), la date de livraison vous sera indiqué lors de l’enregistrement de votre commande.

– Pour un paiement différé (chèque, virement), la date de livraison sera déterminée à partir de la date de réception de votre règlement. Afin d’être certain de pouvoir réceptionner votre commande, nous prendrons contact avec vous pour valider avec vous la date de livraison.

La détermination de la date de livraison est indiquée dans notre page Expédition et livraison.

En cas d’erreur ou d’imprécision dans l’adresse de livraison entrainant un échec ou retard de livraison, la responsabilité de

BOUCHERIE MODERNE ne saurait être recherchée ni engagée, aucun remboursement pour retard ou non livraison ne pourra être exigé.

En cas d’incident de livraison entraînant la destruction et/ou le remboursement d’une commande,

BOUCHERIE MODERNE se réserve le droit de ne plus livrer à l’adresse en cause.

Réception

Il appartiendra au client de vérifier les produits au moment même de leur livraison. En conséquence :

– En cas de produits manquants ou abimés, le client devra faire toutes constatations nécessaires lors de la réception des produits sur le bon de livraison et confirmer ses réserves par lettre R.A.R. au transporteur dans les 3 jours qui suivent la réception des produits conformément aux dispositions de l’article L 133-3 du Code de Commerce. Une copie de cette lettre nous sera adressée.

– En cas de non-conformité des produits livrés par rapport aux produits commandés ou au bon de livraison, le client devra immédiatement retourner à ses frais et à ses risques le produit non conforme et formuler ses réclamations par écrit au plus tard dans les 3 jours de la réception des produits au siège social de BOUCHERIE MODERNE

– Pour les cas précédemment cités et constatés, 

BOUCHERIE MODERNE  ne fait pas de livraison supplémentaire (Il n’y a qu’une seule livraison par commande). Un avoir sera créé ou à la demande du client, un remboursement sera effectué.

Clause de réserve de propriété

Nous nous réservons la propriété des produits jusqu’à complet paiement du prix facturé. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert des risques qui s’opère dès la remise du produit au transporteur.

Force majeure

La force majeure et le cas fortuit nous exonèrent de toute obligation de livrer. Toute inexécution due à la force majeure ou cas fortuit, donnera lieu à remboursement, s’il y a lieu, des sommes réglées mais en aucun cas à des dommages et intérêts.

Garantie

Nous garantissons les produits conformément aux dispositions légales tant du code civil que du code de la consommation, sur présentation de la facture d’achat datée mentionnant précisément la référence du produit concerné. Toute réclamation devra nous être adressée par le client par lettre RAR à l’adresse du siège social figurant en tête des présentes Conditions Générales de Vente.

Droits de rétractation

En application de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation visé par l’article L 121-20 du Code de la Consommation ne pourra être exercé en raison de la nature des produits vendus, ceux–ci étant susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

Données nominatives

BOUCHERIE MODERNE s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations nominatives que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservées aux clients de

BOUCHERIE MODERNE. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite informatique et libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé en ligne (accès à Mon compte avec votre mot de passe), ou sur demande envoyée par courrier en nous indiquant vos nom et prénom, accompagnés de la photocopie d’une pièce d’identité. Lorsque vous passez commande pour la première fois, vous devez définir votre mot de passe. Ce mot de passe est modifiable à tout moment. Il devra contenir au moins 6 caractères. Vous pourrez l’utiliser pour chaque nouvelle commande sans avoir à saisir toutes vos coordonnées, sauf vos coordonnées bancaires qui sont à saisir à chaque commande. Il vous permettra également de consulter l’historique de vos commandes.

Si vous souhaitez être informé par e-mail d’opérations particulières sur le site superboucher.com, vous pouvez vous abonner gratuitement à la newsletter. Cet abonnement s’effectue en ligne.

Vous pouvez enfin demander à être supprimé du fichier client sur simple demande envoyée par courrier en nous indiquant vos nom et prénom, accompagnés de la photocopie d’une pièce d’identité.

Règlement des litiges

Le client s’adressera en priorité à

BOUCHERIE MODERNE via son service clients pour obtenir une solution amiable. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, sera donnée à l’une des juridictions françaises territorialement compétentes.

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